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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A VOS MARKS
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INSTANTNATUREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTANTNATUREL
A VOS MARKS, SARL

Numéro de dépôt :
3822817
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2021
INSTANTNATUREL de A VOS MARKS

Présentation de la marque INSTANTNATUREL

Déposée par voie électronique le 12 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A VOS MARKS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTANTNATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A VOS MARKS domicilié(e) 8 ALLEE DU COMTE - 33460 - ARSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 028 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KAREL WELLER - S.A.R.L. QUAI SUD domicilié(e) BP 704 ZE DE SIGNES - 83030 - TOULON CEDEX - France.

La marque INSTANTNATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822817.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 21 24 29 30 31 32 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTANTNATUREL est expirée depuis le 12 avril 2021.

A VOS MARKS a également déposé les autres marques suivantes : COM BY AVM , A VOS MARKS


A VOS MARKS, SARL - 8 ALLEE DU COMTE - 33460 - ARSAC - France - SIREN 508028214


KAREL WELLER - S.A.R.L. QUAI SUD - BP 704 ZE DE SIGNES - 83030 - TOULON CEDEX - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Tisanes ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plantes séchées pour la décoration ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises.